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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 19/12/2017
Heure : 21 heures
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 19 décembre 2017 à 21 heures à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2017.
  • 3. Ressources Humaines.
  • 4. Dérogations au travail du dimanche.
  • 5. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018.
  • 6. Tarifs municipaux 2018.
  • 7. Augmentation du tarif de vente des repas des cantines scolaires.
  • 8. Contribution forfaitaire aux frais de scolarité.
  • 9. DETR 2018 : Vidéoprotection.
  • 10. Budget communal : extinction créances.
  • 11. Transfert des Zones d’activités économiques communales à la Commune des Communes du Volvestre.
  • 12. Caution téléphonie.
  • 13. Demande de subvention RASED 2016/2017.
  • 14. Opération façades et vitrines commerciales.

Délégations du Maire.

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