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Mairie de Carbonne

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Prochain Conseil Municipal

Le 18/06/2019
Heure : 20h30
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du Conseil Municipal se tiendra mardi 18 juin 2019 à 20h30 à la Mairie de Carbonne salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2019.
  • 3. Contrat Bourg centre avec la Région Occitanie.
  • 4. Appel à candidatures en vue d’une cession foncière avec charges.
  • 5. PLU prescription d’une modification simplifiée.
  • 6. Réitération du bail emphytéotique centre photovoltaïque de Bourjaguet – La Rue.
  • 7. Budget d’Alimentation Eau Potable : admissions en non-valeur.
  • 8. Règlement intérieur de la restauration scolaire.
  • 9. Audit énergétique Groupe scolaire Henri Chanfreau.
  • 10. SDEHG : rénovation coffrets prises marché – Préau de la Place de la République.
  • 11. SDEHG : extension réseau basse tension situé dans le Préau de la Place de la République.
  • 12. Avenant à la convention TEPCV.
  • 13. Rapport sur l’eau 2018.

Délégations à Monsieur le Maire.

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