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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 17/07/2018

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2018.
  • 3. Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme.
  • 4. Droit de préemption urbain.
  • 5. Edification de clôture et permis de démolir.
  • 6. Ressources humaines.
  • 7. Avenant au bail emphytéotique avec la société URBA 190.
  • 8. Budget communal : Admission en non-valeur.
  • 9. Budget d’Alimentation en Eau Potable : Admissions en non-valeur.
  • 10. Convention Régie des Transports – MJC – Mercredis scolaires 2018/2019.
  • 11. Projet Educatif de Territoire 2018-2021.
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