Prochain conseil municipal
Le 17/12/2019
ORDRE DU JOUR
- 1. Élection du secrétaire de séance.
- 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2019.
- 3. Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie.
- 4. Régularisation foncière – Rue du Pila.
- 5. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2020.
- 6. Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020.
- 7. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissements avant le vote du budget 2020.
- 8. Budget communal : décision modificative n°6.
- 9. Budget communal : admissions en non-valeur.
- 10. Dérogations au travail du dimanche.
- 11. Ressources humaines.
- 12. SDEHG – Dépose d’un point lumineux sur l’aire de covoiturage du Bois de Bony.
Délégations à Monsieur le Maire.