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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 17/12/2019
Heure : 20h30
Lieu : Salle du Conseil Municipal - Place Jules Ferry - Mairie de Carbonne

La séance du conseil municipal se tiendra mardi 17 décembre 2019 à 20h30 à la Mairie de Carbonne Salle du Conseil Municipal.

ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2019.
  • 3. Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie.
  • 4. Régularisation foncière – Rue du Pila.
  • 5. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2020.
  • 6. Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020.
  • 7. Demande d’autorisation d’engager, de mandater et de liquider les dépenses d’investissements avant le vote du budget 2020.
  • 8. Budget communal : décision modificative n°6.
  • 9. Budget communal : admissions en non-valeur.
  • 10. Dérogations au travail du dimanche.
  • 11. Ressources humaines.
  • 12. SDEHG – Dépose d’un point lumineux sur l’aire de covoiturage du Bois de Bony.

Délégations à Monsieur le Maire.

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