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Prochain conseil municipal
Le 26/05/2020
ORDRE DU JOUR
- 1. Élection du secrétaire de séance.
- 2. Élection du Maire.
- 3. Création des postes d’adjoints – Élection des adjoints.
- 4. Charte de l’élu local.
- 5. Communication aux élus et procédure de dématérialisation.
- 6. Règlement intérieur du conseil municipal.
- 7. Création et composition de commissions municipales et extramunicipales.
- 8. Commission d’appel d’offres.
- 9. Délégations du maire.
- 10. Indemnités de fonctions du maire et des adjoints.
- 11. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Centre Communal d’Action Social.
- 12. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’Administration de la Régie des Transports de Carbonne.
- 13. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’EHPAD Maison de Retraite Jallier.
- 14. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Départemental d’Électricité de la Haute-Garonne (SDEHG).
- 15. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (SMDEA 09).
- 16. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au RESEAU31 (SMEA31 – Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement).
- 17. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à Haute Garonne Environnement.
- 18. Désignation du correspondant défense.
- 19. Délégation de signature du maire aux agents du service du Pays du Sud Toulousain-PETR chargés de l’instruction des dossiers d’autorisation d’occupation des sols.
- 20. Conventions, marchés et avenants signés depuis le 16 mars 2020.