Prochain conseil municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Élection du secrétaire de séance.
• 2. Élection du Maire.
• 3. Création des postes d’adjoints – Élection des adjoints.
• 4. Charte de l’élu local.
• 5. Communication aux élus et procédure de dématérialisation.
• 6. Règlement intérieur du conseil municipal.
• 7. Création et composition de commissions municipales et extramunicipales.
• 8. Commission d’appel d’offres.
• 9. Délégations du maire.
• 10. Indemnités de fonctions du maire et des adjoints.
• 11. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Centre Communal d’Action Social.
• 12. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’Administration de la Régie des Transports de Carbonne.
• 13. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’EHPAD Maison de Retraite Jallier.
• 14. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Départemental d’Électricité de la Haute-Garonne (SDEHG).
• 15. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement (SMDEA 09).
• 16. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger au RESEAU31 (SMEA31 – Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement).
• 17. Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à Haute Garonne Environnement.
• 18. Désignation du correspondant défense.
• 19. Délégation de signature du maire aux agents du service du Pays du Sud Toulousain-PETR chargés de l’instruction des dossiers d’autorisation d’occupation des sols.
• 20. Conventions, marchés et avenants signés depuis le 16 mars 2020.