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Prochain conseil municipal
Le 19/09/2023
Heure : 18h00
Lieu : Mairie de Carbonne - Place Jules Ferry - Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
- 1. Élection du secrétaire de séance.
- 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juillet 2023.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- 3. Approbation de la convention-cadre d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT) du Volvestre.
- 4. Actualisation des conseillers municipaux participant aux commissions municipales.
FINANCES
- 5. TASCOM – Revalorisation du coefficient multiplicateur.
- 6. Décision modificative n°6 : prélèvement pour la hausse du taux de la taxe d’habitation.
- 7. Programme AEP 2023 : sollicitation d’attribution de subvention.
SOLIDARITÉ ET ACTION SOCIALE
- 8. Cartes loisirs seniors – changement des critères d’obtention.
DÉLÉGATIONS AU MAIRE
Mairie de Carbonne
Place Jules Ferry 31390 CARBONNE / Tel. 05.61.87.80.03 / contact chez ville-carbonne.fr
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h.
Permanence du pôle accueil le samedi de 10h à 12h.
