Accueil > Aménagement, cadre de vie et économie > Dossier d’enquête publique sur les projets de révisions « allégées » n° 1 et n° 2 du PLU. > Consultez le dossier d’enquête
Consultez le dossier d’enquête
Enquête publique concernant la Révision allégée N°1
Eléments avant enquête
- Délibération du Conseil Municipal du 15.09.2020
Prescription d’une 1re révision allégée : consulter le document - Délibération du Conseil Municipal du 26.01.2021
Arrêt du projet de révision allégée N°1 du PLU et bilan de la concertation : consulter le document - Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 26.01.2021 - révision allégée N°1 (document de présentation) : consulter le document
- Décision de dispense d’évaluation environnementale : consulter le document
- Procès Verbal révision allégée n°1
Réunion d’examen conjoint du 09.02.2021 : consulter le document - Réponse de la commune suite à la réunion d’examen conjoint : consulter le document
- Avis de la chambre d’agriculture - révisions allégées N°1 et N°2 : consulter le document
- Avis au titre du SCOT - projet de révision allégée N°1 (09.02.2021) : consulter le document
Notice explicative d’enquête 1re révision allégée
Consulter la notice : ICI.
Enquête publique concernant la Révision allégée N°2
Eléments avant enquête
- Délibération du Conseil Municipal du 15.09.2020
Prescription d’une 2e révision allégée : consulter le document - Délibération du Conseil Municipal du 26.01.2021
Arrêt du projet de révision allégée N°2 du PLU et bilan de la concertation : consulter le document - Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 26.01.2021 - révision allégée N°2 (document de présentation) : consulter le document
- Décision de dispense d’évaluation environnementale : consulter le document
- Procès Verbal révision allégée n°2
Réunion d’examen conjoint du 09.02.2021 : consulter le document - Réponse de la commune suite à la réunion d’examen conjoint : consulter le document
- Avis de la chambre d’ agriculture - révisions allégées N°1 et N°2 : consulter le document
- Avis au titre du SCOT - projet de révision allégée N°2 (09.02.2021) : consulter le document
- Avis de la Direction Départementale des Territoires - révision allégée N°2 : consulter le document
Notice explicative d’enquête 2e révision allégée
Consulter la notice : ICI.
Les documents attachés
Annexe délibération arrêt - révision allégée
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 mars 2021
Annexe délibération arrêt - révision allégée N°2
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 25 mars 2021
Avis chambre agriculture
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 25 mars 2021
Avis chambre agriculture RA N°1 et RA N°2
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 25 mars 2021
Avis DDT RA n°2
Document PDF - 93.2 ko - Publié le 25 mars 2021
Avis SCOT
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 25 mars 2021
Avis SCOT 09.02.2021
Document PDF - 1003 ko - Publié le 25 mars 2021
Délibération arrêt, bilan, concertation - révision allégée N°1
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 25 mars 2021
Délibération arrêt, bilan, concertation - révision allégée N°2
Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 mars 2021
Délibération prescription - révision allégée N°2
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 mars 2021
Délibération, prescription révision allégée N°1
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 25 mars 2021
Dispense évaluation environnementale
Document PDF - 175.2 ko - Publié le 25 mars 2021
Dispense évaluation environnementale 2e révision allégée
Document PDF - 175.7 ko - Publié le 25 mars 2021
Notice explicative d’enquête 2e révision
Document PDF - 875.4 ko - Publié le 25 mars 2021
Notice explicative enquête
Document PDF - 823.4 ko - Publié le 25 mars 2021
PV réunion examen conjoint - révision allégée
Document PDF - 702.6 ko - Publié le 25 mars 2021
PV réunion examen conjoint - révision allégée
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 mars 2021
Réponse de la commune suite réunion examen conjoint
Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 mars 2021
Réponse de la commune suite réunion examen conjoint
Document PDF - 647.6 ko - Publié le 25 mars 2021
Mairie de Carbonne
Place Jules Ferry 31390 CARBONNE / Tel. 05.61.87.80.03 / contact chez ville-carbonne.fr
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h.
Permanence du pôle accueil le samedi de 10h à 12h.
