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Mairie de Carbonne

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Consultez le dossier d’enquête

 

Enquête publique concernant la Révision allégée N°1

D&ecute;plier/ReplierEléments avant enquête

  • Délibération du Conseil Municipal du 15.09.2020
    Prescription d’une 1re révision allégée : consulter le document
  • Délibération du Conseil Municipal du 26.01.2021
    Arrêt du projet de révision allégée N°1 du PLU et bilan de la concertation : consulter le document
  • Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 26.01.2021 - révision allégée N°1 (document de présentation) : consulter le document
  • Décision de dispense d’évaluation environnementale : consulter le document
  • Procès Verbal révision allégée n°1
    Réunion d’examen conjoint du 09.02.2021 : consulter le document
  • Réponse de la commune suite à la réunion d’examen conjoint : consulter le document
  • Avis de la chambre d’agriculture - révisions allégées N°1 et N°2 : consulter le document
  • Avis au titre du SCOT - projet de révision allégée N°1 (09.02.2021) : consulter le document

D&ecute;plier/ReplierNotice explicative d’enquête 1re révision allégée

Consulter la notice : ICI.

Enquête publique concernant la Révision allégée N°2

D&ecute;plier/ReplierEléments avant enquête

  • Délibération du Conseil Municipal du 15.09.2020
    Prescription d’une 2e révision allégée : consulter le document
  • Délibération du Conseil Municipal du 26.01.2021
    Arrêt du projet de révision allégée N°2 du PLU et bilan de la concertation : consulter le document
  • Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 26.01.2021 - révision allégée N°2 (document de présentation) : consulter le document
  • Décision de dispense d’évaluation environnementale : consulter le document
  • Procès Verbal révision allégée n°2
    Réunion d’examen conjoint du 09.02.2021 : consulter le document
  • Réponse de la commune suite à la réunion d’examen conjoint : consulter le document
  • Avis de la chambre d’ agriculture - révisions allégées N°1 et N°2 : consulter le document
  • Avis au titre du SCOT - projet de révision allégée N°2 (09.02.2021) : consulter le document
  • Avis de la Direction Départementale des Territoires - révision allégée N°2 : consulter le document

D&ecute;plier/ReplierNotice explicative d’enquête 2e révision allégée

Consulter la notice : ICI.

Les documents attachés

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Annexe délibération arrêt - révision allégée

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Annexe délibération arrêt - révision allégée N°2

Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Avis chambre agriculture

Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Avis chambre agriculture RA N°1 et RA N°2

Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Avis DDT RA n°2

Document PDF - 93.2 ko - Publié le 25 mars 2021
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Avis SCOT

Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Avis SCOT 09.02.2021

Document PDF - 1003 ko - Publié le 25 mars 2021
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Délibération arrêt, bilan, concertation - révision allégée N°1

Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Délibération arrêt, bilan, concertation - révision allégée N°2

Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Délibération prescription - révision allégée N°2

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Délibération, prescription révision allégée N°1

Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Dispense évaluation environnementale

Document PDF - 175.2 ko - Publié le 25 mars 2021
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Dispense évaluation environnementale 2e révision allégée

Document PDF - 175.7 ko - Publié le 25 mars 2021
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Notice explicative d’enquête 2e révision

Document PDF - 875.4 ko - Publié le 25 mars 2021
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Notice explicative enquête

Document PDF - 823.4 ko - Publié le 25 mars 2021
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PV réunion examen conjoint - révision allégée

Document PDF - 702.6 ko - Publié le 25 mars 2021
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PV réunion examen conjoint - révision allégée

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Réponse de la commune suite réunion examen conjoint

Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 mars 2021
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Réponse de la commune suite réunion examen conjoint

Document PDF - 647.6 ko - Publié le 25 mars 2021
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