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Mairie de Carbonne

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Prochain conseil municipal

Le 19/09/2023
Heure : 18h00
Lieu : Mairie de Carbonne - Place Jules Ferry - Salle du Conseil Municipal

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ORDRE DU JOUR

  • 1. Élection du secrétaire de séance.
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juillet 2023.

    ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • 3. Approbation de la convention-cadre d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT) du Volvestre.
  • 4. Actualisation des conseillers municipaux participant aux commissions municipales.

    FINANCES

  • 5. TASCOM – Revalorisation du coefficient multiplicateur.
  • 6. Décision modificative n°6 : prélèvement pour la hausse du taux de la taxe d’habitation.
  • 7. Programme AEP 2023 : sollicitation d’attribution de subvention.

    SOLIDARITÉ ET ACTION SOCIALE

  • 8. Cartes loisirs seniors – changement des critères d’obtention.

    DÉLÉGATIONS AU MAIRE

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