Prochain conseil municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Élection du secrétaire de séance
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2023

  ÉDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE

• 3. Demande de subvention RASED
• 4. Subvention coopératives scolaires pour l’année 2023-2024

  FINANCES

• 5. Tarifs restauration scolaire
• 6. Tarifs des droits de place
• 7. Tarifs de la piscine municipale
• 8. Tarifs des salles municipales
• 9. Tarif transport de matériel aux particuliers non carbonnais au CSC, aux particuliers et entreprises carbonnais n’ayant pas la possibilité de transporter le matériel
• 10. Tarifs du dépositoire
• 11. Tarifs des concessions dans le cimetière
• 12. Tarifs opérations funéraires
• 13. Tarifs des installations sportives
• 14. Tarifs de refacturation du personnel communal
• 15. Tarifs de la médiathèque
• 16. Frais de scolarité
• 17. Tarif disque de stationnement
• 18. Décision modificative n°10 – Logiciel d’intendance de la restauration scolaire
• 19. Décision modificative n°11 – Intérêts ligne de trésorerie
• 20. Décision modificative n°12 – Transformation des légumes de la régie maraîchère
• 21. Décret admission en non-valeur : extension délégation du maire

  ANIMATION LOCALE ET POLITIQUE ASSOCIATIVE

• 22. Dérogations au travail du dimanche

  ANIMATION LOCALE – URBANISME

• 23. Avenant au contrat Bourg Centre

  RESSOURCES HUMAINES

• 24. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• 25. Accroissement temporaire d’activité

  URBANISME ET TRAVAUX

• 26. Travaux de sécurisation – Amendes de police 2024
• 27. Projet de réaménagement et d’extension site société CORUDO
• 28. Révision du classement sonore des voies ferrées de la Haute-Garonne
• 29. Régularisation foncière parcelle B2022- Avenue de Toulouse

  DIVERS

• 30. Rapport sur l’eau 2022

  DÉLÉGATIONS AU MAIRE