Prochain conseil municipal

ORDRE DU JOUR

• 1. Élection du secrétaire de séance
• 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2024

  ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• 3. Direction transitoire de la Régie des Transports
• 4. Signature d’un commodat

  FINANCES

• 5. Dévolution de l’actif de l’association Art et Culture en Volvestre
• 6. Passage au Compte Financier Unique (CFU)
• 7. Reversement de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de Communes du Volvestre
• 8. Budget communal 2024 : décision modificative n°1
• 9. Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
• 10. Tarifs de la piscine municipale
• 11. Dissolution budget d’Alimentation en Eau Potable
• 12. Vote du compte administratif et du compte de gestion 2024 du budget de l’eau
• 13. Budget communal 2024 : décision modificative n°2

  URBANISME / TRAVAUX

• 14. Élaboration du règlement local de publicité
• 15. Avis PPA – 4ème modification du Plan Local d’Urbanisme – Commune de Peyssies
• 16. Convention appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour un projet photovoltaïque complexe sportif Prévost
• 17. Construction d’un pumptrack

  DÉLÉGATIONS AU MAIRE