Plan local d’urbanisme - PLU

Les derniers éléments sont :

• 21/09/2021 : 2e révision allégée,
• 15/06/2021 : 1e révision allégée,
• 18/05/2021 : 2e modification simplifiée,
• 15/10/2019 : 1ère modification simplifiée,
• 17/07/2018 : révision générale du PLU.

Consultez les délibérations ci-dessous

Délibération du 21/09/2021 - approbation 2e révision allégée du PLU

Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 26 novembre 2021

Délibération du 15/06/2021 - approbation 1e révision allégée du PLU

Document PDF - 239.4 ko - Publié le 14 septembre 2021

Délibération du 17/07/2018 - approbation révision générale du PLU

Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 3 septembre 2018

Les demandes d’autorisations d’urbanisme doivent être conformes aux dispositions du règlement du P.L.U. et aux règles imposées par les servitudes publiques figurant en annexe du P.L.U.

Le règlement décompose le plan de la commune en différentes zones. À chacune s’applique un règlement spécifique :

Télécharger la carte des différentes zones :

Recommandation : si vous utilisez le navigateur Mozilla Firefox, téléchargez le document en utilisant l’icône de téléchargement en haut à droite de votre page puis ouvrir le document en sélectionnant un autre navigateur (ex. Edge).

Zonage PLU

Document PDF - 30 Mo - Publié le 26 novembre 2021

Orientations d’Aménagement et Programmation (OAP)

Orientations d’Aménagement et Programmation (OAP)

Document PDF - 4.8 Mo - Publié le 18 mai 2021

Zone U ou urbaine composée des zones UA, UB, UC, UE

Règlement zone UA

Document PDF - 6 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Règlement zone UB

Document PDF - 6.7 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Règlement zone UC

Document PDF - 6.6 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Règlement zone UE

Document PDF - 4.1 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Zones UF et UX

Règlement zone UF

Document PDF - 5.1 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Règlement zone UX

Document PDF - 5.2 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Zones UXe

Règlement zone UXe

Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Zone 1AU ou à urbaniser composée des zones 1AUX, 2AU, 2AUX

Règlement zone 1AU

Document PDF - 6.4 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Règlement zone 1AUX

Document PDF - 4.9 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Règlement zone 2AU

Document PDF - 914.4 ko - Publié le 1er septembre 2021

Règlement zone 2AUX

Document PDF - 6.9 Mo - Publié le 15 novembre 2022

Zone A ou agricole

Règlement zone A

Document PDF - 4.3 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Zone N ou naturelle

Règlement zone N

Document PDF - 4.5 Mo - Publié le 1er septembre 2021

Annexes utiles

• Palette des teintes et matériaux -> La-Direction-regionale-des-affaires-culturelles-DRAC-Occitanie/Patrimoines-et-architecture/Midi-Toulousain.
• Cartographie des sites archéologiques (format PDF) :
  

  Cartographie des sites archéologiques (format PDF)

  Document PDF - 4.6 Mo - Publié le 23 août 2024

  

• Délibération relative à la taxe d’aménagement :
  

  Taux de la taxe d’aménagement

  Document PDF - 429.8 ko - Publié le 23 août 2024

  

• Délibération relative au droit de préemption commercial :
  

  Délibération relative au droit de préemption commercial

  Document PDF - 6.7 Mo - Publié le 23 août 2024